Document Institutionnel | 3 décembre 2020

Liste complète des modèles standard de documents de passation de marchés

  1. Appel à manifestation d'intérêt – consultants individuels - 1re édition
  2. Appel à manifestation d'intérêt – cabinets de conseil - 1re édition
  3. Appel à propositions - 1re édition
  4. Appel à propositions simplifié - 1re édition
  5. Appel d’offres - Achat de biens et services connexes - Processus d’appel d’offres international - 1re édition
  6. Appel d’offres - Achat de biens et services connexes - Processus d’appel d’offres national - 1re édition
  7. Appel d’offres - Passation de marchés relatifs à des travaux - Procédure de mise en concurrence nationale - 1re édition
  8. Appel d’offres - Passation de marchés pour de grands travaux - Processus d’appel d’offres international - 1re édition
  9. Appel d’offres - Passation de marchés relatifs à de grands travaux (hors contrats FIDIC) - Processus d’appel d’offres international - 1re édition
  10. Avis d’intention d’attribution - 1re édition
  11. Avis général de passation de marchés - 1re édition
  12. Bon de commande concernant des biens - 1re édition
  13. Compte rendu relatif à l'évaluation d'une offre portant sur des biens
  14. Compte rendu relatif à l'évaluation d'une offre portant sur des services - 1re édition
  15. Compte rendu relatif à l'évaluation d'une offre portant sur des travaux - 1re édition
  16. Déclaration d'impartialité et de confidentialité - 1re édition
  17. Demande d'offre de prix concernant des biens - 1re édition
  18. Demande de prix/devis concernant des travaux - 1re édition
  19. Formulaire d’autocertification – Contrats - 1re édition
  20. Formulaire d'autocertification – à joindre au dossier d’appel d’offres - 1re édition
  21. Manifestation d'intérêt (de la part de la société de conseil, en réponse à l'appel à manifestation d'intérêt lancé par l'entité acheteuse)- 1re édition
  22. Modèle de mandat - 1re édition
  23. Rapport d’évaluation biens et travaux - meilleur rapport qualité-prix - 1re édition
  24. Rapport d'évaluation - biens - 1re édition
  25. Rapport d'évaluation - travaux - 1re édition
  26. Rapport d'évaluation globale concernant des services de conseil - 1re édition
  27. Rapport d'évaluation technique concernant des services de conseil - 1re édition