What does the evidence say about the expected benefits of rural land tenure security?

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Quels enseignements tirer des études sur la sécurité foncière en milieu rural et sur ses avantages escomptés?

©IFAD/G.M.B. Akash

On attend du renforcement de la sécurité foncière des agriculteurs de nombreux avantages sur le plan économique, social et écologique, et il fait d'ailleurs partie des moyens décisifs pour atteindre l'ODD2, qui consiste à: "éliminer la faim, assurer la sécurité alimentaire, améliorer la nutrition et promouvoir l'agriculture durable". Cependant, si l'investissement dans les interventions en faveur de la sécurité foncière ne cesse d'augmenter, on entend aussi se multiplier les demandes de précisions sur la validité des avantages attendus de la sécurité foncière et sur les facteurs contextuels qui peuvent entrer en jeu.

Le FIDA produit des recherches fouillées destinées à éclairer les pratiques de développement rural. Au début de 2017, nous avons entrepris une analyse approfondie des données factuelles disponibles pour répondre à trois questions: i) quelle est la validité des différents avantages attendus de la sécurité foncière en milieu rural?; ii) quels sont les facteurs contextuels qui peuvent influer sur l'impact des interventions en faveur de la sécurité foncière?; iii) quelles sont les questions que ne couvrent pas les travaux de recherche menés jusqu'ici sur ce sujet?

À l'issue d'un examen systématique, nous avons recensé 59 études (36 fondées sur des données quantitatives et 23 sur des données qualitatives) qui répondaient à nos critères détaillés. Ont été retenues les études faisant appel à des données quantitatives ou qualitatives pour évaluer l'incidence de la sécurité foncière en milieu rural dans les pays à revenu faible ou intermédiaire avec une rigueur méthodologique suffisante (voir Higgins et Green, 2017). Nous avons ensuite synthétisé ces études, tout d'abord en compilant les conclusions des études quantitatives (voir le graphique ci-dessous), puis en analysant les études qualitatives pour chercher des explications à ce que nous avions constaté.

Notre analyse montre que la sécurité foncière peut, de fait, constituer un puissant outil d'accroissement des investissements des agriculteurs dans la production et la conservation de leurs terres, mais aussi d'émancipation des femmes. Pour ce qui est de la productivité, du revenu et de l'accès au crédit, toutefois, les données ne sont pas concluantes. Il faut donc examiner soigneusement la manière dont ces avantages escomptés peuvent être obtenus selon les contextes. Les études qualitatives nous ont permis de conclure qu'un renforcement de la sécurité foncière formelle pouvait échouer à modifier les perceptions de la sécurité foncière lorsque les bénéficiaires avaient préalablement vécu une appropriation de leurs terres par l’État. Par ailleurs, un nouveau système d'administration des terres trop éloigné du système traditionnel existant peut entraîner sa captation par les élites, des discriminations fondées sur le sexe et une aggravation des conflits fonciers.

Le principal avantage qu'on peut attendre de la sécurité foncière en milieu rural est qu'elle incite les paysans à investir dans leur activité agricole et cela conduit à une amélioration de la productivité, de la sécurité alimentaire et des revenus. Les effets sur l'investissement ont été substantiellement confirmés par notre étude. Cela est moins net concernant le relèvement de la productivité ou du revenu, tandis que l'incidence sur la sécurité alimentaire n'a pas été mesurée dans les recherches existantes. Nombre d'études portant sur une courte période,  ces effets, moins immédiats, n'ont peut-être pas pu être détectés. Nous avons par ailleurs constaté, d'une part, une lacune substantielle dans les recherches concernant la prise en compte des conflits et, d'autre part, des effets unanimement positifs sur les indicateurs relatifs à l'autonomisation des femmes lorsque les activités en faveur de la sécurité foncière se concentraient particulièrement sur l'accès des femmes à la terre. Cependant, de nombreuses études qualitatives montrent que les femmes sont souvent exclues des interventions lorsque celles-ci ne les visent pas spécifiquement.

Une fois sécurisés, les titres de propriété peuvent servir de garantie, ce qui facilite alors l'accès au crédit. Il s'agit d'un autre avantage escompté de la sécurité foncière, dont il est fait grand cas. Mais les études quantitatives apportent des chiffres contradictoires quant à cet impact. Les études qualitatives laissent penser que les facteurs locaux exercent des contraintes importantes, en particulier les politiques de prêt, les procédures de demande de crédit et l'accessibilité des établissements de prêt.

L'incidence sur les investissements dans la conservation des terres est quant à elle clairement confirmée. C'est le principal avantage écologique escompté de la sécurité foncière. Ainsi, les études qualitatives montrent que les ménages jouissant d'une meilleure sécurité foncière sont davantage incités à envisager à plus long terme l'utilisation de leurs terres et qu'ils manifestent un sens plus aigu de leur responsabilité en matière de conservation des terres.

Ce blog est tiré de l'étude suivante (en anglais): Higgins, D., Balint, T., Liversage, H. et Winters, P., 2018. Investigating the impacts of increased rural land tenure security: A systematic review of the evidence. Journal of Rural Studies, n61, p. 34-62